Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le mirabellier
SOCIETE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE SA au capital de 800.000 euros

Numéro de dépôt :
3289858
Date de dépôt :
05/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
05/05/2014
le mirabellier de SOCIETE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE au capital de 800.000 euros

Présentation de la marque le mirabellier

Déposée le 5 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE au capital de 800.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « le mirabellier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE au capital de 800.000 euros domicilié(e) Siège social : 13-15 Boulevard Joffre,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 192 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE SA domicilié(e) 13-15 bvd Joffre,54000 NANCY - 54000 - France.

La marque le mirabellier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le mirabellier est expirée depuis le 5 mai 2014.

SOCIETE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE au capital de 800.000 euros a également déposé les autres marques suivantes : TOURNEBRIDE , TRUCK STOP


SOCIETE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE SA au capital de 800.000 euros - Siège social : 13-15 Boulevard Joffre,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 312192768


SOCIETE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE SA - 13-15 bvd Joffre,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Hôtellerie Restauration (alimentaire).