le mirabellier
Présentation de la marque le mirabellier
Déposée le 5 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE au capital de 800.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « le mirabellier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque le mirabellier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le mirabellier est expirée depuis le 5 mai 2014.
SOCIETE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE au capital de 800.000 euros a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24